Gilles Gouron
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gilles GOURON
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
date_debut
=
"
2023-03-05
"
conseil_administration
JORFTEXT000047261146
(source JORF)
nomination
05 Mars 2023
05/03/2023
De:
Gilles GOURON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Membre suppléant
Remplace:
M. Davy RIMANE
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000046070758
(source JORF)
nomination
21 Juillet 2022
21/07/2022
De:
Gilles GOURON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000045432766
(source JORF)
nomination
30 Mars 2022
30/03/2022
De:
Gilles GOURON
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
date_debut
=
"
2021-08-26
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000043985199
(source JORF)
nomination
28 Août 2021
28/08/2021
De:
Gilles GOURON
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article L
TRER1906218A
(source BODD)
nomination
02 Mars 2019
02/03/2019
De:
Gilles GOURON
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
membre suppléant
Remplace:
M. Sébastien SAINT GERMAIN
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
TRER1827909A
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2018
25/11/2018
De:
Gilles GOURON
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000036692783
(source JORF)
nomination
10 Mars 2018
10/03/2018
De:
GOURON Gilles
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000036569269
(source JORF)
nomination
03 Février 2018
03/02/2018
De:
Gilles GOURON
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER1718424A
(source BODD)
nomination
10 Juillet 2017
10/07/2017
De:
Gilles GOURON
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1520245A
(source BODD)
nomination
10 Septembre 2015
10/09/2015
De:
Gouron (Gilles)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article L
DEVR1415393A
(source BODD)
nomination
25 Juillet 2014
25/07/2014
De:
Gilles GOURON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000029045432
(source JORF)
nomination
05 Juin 2014
05/06/2014
De:
Gilles GOURON
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000026977227
(source JORF)
nomination
25 Janvier 2013
25/01/2013
De:
Gilles GOURON
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:
M. Serge CORDONNIER
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000026227801
(source JORF)
nomination
27 Juillet 2012
27/07/2012
De:
Gilles GOURON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000023912734
(source JORF)
nomination
28 Avril 2011
28/04/2011
De:
Gilles Gouron
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
instituée par l'article 13 de la loi du
10 février 2000
susvisée
Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108
DEVE0909245A
(source BODD)
nomination
25 Mai 2009
25/05/2009
De:
Gilles GOURON
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000018383465
(source JORF)
nomination
19 Mars 2008
19/03/2008
De:
Gilles Gouron
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
instituée par
l'article 13 de la loi n° 2000-108 du
10 février 2000
Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108
JORFTEXT000000631802
(source JORF)
nomination
27 Août 2005
27/08/2005
De:
Gilles Gouron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000443344
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2004
17/09/2004
De:
Gilles Gouron
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre titulaire
Remplace:
Mme Jacqueline Maucourant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000244347
(source JORF)
nomination
31 Décembre 2003
31/12/2003
De:
Gilles Gouron
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
renouvelables
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:
M. Jean-François Stoecklen
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000587152
(source JORF)
nomination
22 Mars 2002
22/03/2002